Archives C6 Archives c6

La mémoire de votre entreprise NF Environnement


Besoin d'un conseil, d'un devis :
contactez-nous 04.74.87.37.37
info@archives-c6.com

Mentions légales

Loi informatique et libertés :

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à écrire au Responsable de publication :

ARCHIVES C6
info@archives-c6.com
Tél : 04.74.87.37.37
Siret : 53352265200015

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés". Les utilisateurs du site Internet http://www.archives-c6.com/ sont invités à faire connaître à Archives C6 leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l' adresse indiquée ci-avant.

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Archives C6 est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Agence créatrice du site internet :

Awip
www.awip-studio.fr
contact@awip-studio.fr